Bienvenue dans notre AMC CRUSHER!

  • icon-facebook
  • icon-twitter
  • icon-google
  • icon-linkedin

mise à jour le ghana suspend ses projets de taxe sur les bénéfices miniers

<
  • ''EXPOSÉS'' : le rapport hebdomadaire sur les scandales et ...

    2020-11-27 · Le gouvernement a choisi d''abaisser les exigences de la norme sur les combustibles à court terme, mais de rehausser les exigences sur le long terme, afin que l''objectif de 2030 soit toujours atteint. Le problème ici, c''est que cela ne fonctionne que si le prochain gouvernement ne cède pas lui aussi à la pression de l''industrie.

    Consulter
  • Ghana / élections : clap de fin pour les dépôts de ...

    2016-11-8 · Le Ghana semble avoir évité une crise politique de justesse. Alors que les partis politiques avaient saisi la justice pour trancher sur la question des candidatures rejetées, la Cour suprême ghanéenne, dans un souci d''apaisement a jugé utile de proroger la date du délai (8 novembre) pour les candidats dont les dossiers avaient été rejetés.

    Consulter
  • Decret du 20/07/2016 decret abrogeant le decret du 24 ...

    2016-11-14 · Les envois à l''auteur de projet visés au Livre IV ne sont pas soumis à l''alinéa 1er. Art. D.I.14. Le jour de l''envoi ou de la réception de l''acte, qui est le point de départ d''un délai n''est pas compris dans le délai. Art. D.I.15. Le jour de l''échéance est compris dans le délai.

    Consulter
  • Plan de site

    2018-8-14 · PLF 2019: 96 milliards pour l''enseignement et la santé. Le gouvernement table sur un taux de croissance autour de 3,2 %. L''OCP acquiert 20% de la société espagnole FERTINAGRO BIOTECH. Le gouvernement continuera à subventionner le gaz butane, le sucre et la farine. Commission des investissements: 68 projets approuvés.

    Consulter
  • CHRONIQUE DE VANF – Mésestime de soi | Jacaranda

    2021-5-15 · CHRONIQUE DE VANF – Mésestime de soi. Les Assises des uns contre les Assises des autres, avant des Assises communes à tout le monde. Assises, États généraux, Convention, Forum, Conférence nationale : le nom importe peu tant qu''il est question d''évoquer les mêmes valeurs et d''affirmer les mêmes principes.

    Consulter
  • Projet de loi de finances pour 2019 : Les moyens des ...

    2021-3-19 · Article 6 de la directive du 12 juillet 2016 dite « ATAD » relatif à la clause anti-abus générale « 1 x fins du calcul de la charge fiscale des sociétés, les États membres ne prennent pas en compte un montage ou une série de montages qui, ayant été mis en place pour obtenir, à titre d''objectif principal ou au titre d''un des objectifs principaux, un avantage fiscal allant à l ...

    Consulter
  • Fiscalité du pays

    2021-12-17 · Le statut de plateforme régionale donne à la société étrangère les avantages d''une société non domiciliée au Chili, c''est-à-dire qu''elle ne paie pas d''impôts sur les bénéfices réalisés à l''étranger. En revanche, toute activité au Chili (notamment les revenus provenant de dividendes perçus suite à des ...

    Consulter
  • Journal Officiel de la République Gabonaise

    ERRATUM. Dans le Journal Officiel n°28 Bis du 24 juillet 2019, une erreur matérielle s''est glissée dans la rédaction de la loi n°037/2018 du 11 juin 2019 portant réglementation du secteur minier en République Gabonaise notamment dans le dernier alinéa de l''article 205. Ainsi, au lieu de : Nonobstant les taux fixes ci-dessus, l''Etat et l''opérateur en exploitation ont la faculté ...

    Consulter
  • WHC-09/33 /20

    Demande à l''État partie de soumettre au Centre du patrimoine mondial, d''ici le 1er février 2010, un rapport sur l''état de conservation du bien, incluant des information sur le stade d''avancement des projets d''exploration et d''exploitation pétrolières chevauchant le bien, une mise à jour sur le désarmement des groupes armés ...

    Consulter
  • Le cadre législatif et réglementaire

    2015-2-24 · Le point sur la mise en œuvre de la Directive 9 La situation de la mise en œuvre de la politique minière de la Directive CEDEAO est la suivante : Le Bénin, le Burkina Faso, la Gambie, la Sénégal, la Guinée Bissau, le Togo et le Ghana sont les 6 premiers pays en conformité avec l''article 4 de l''Acte additionnel

    Consulter
  • (PDF) Janvier 2017 KPMG.dz | Aymen Abdelmadjid

    Academia is a platform for academics to share research papers.

    Consulter
  • Les vraies raisons ou les enjeux cachés de la guerre au ...

    2013-2-11 · Les ravisseurs se sont remonté vers Nord du Niger au Mali, ou se trouvait leur base arrière. A 150 km de Niamey, près de la frontière Malienne. Une brigade de gendarmerie a été mise en alerte, un barrage de l''armée sur la route, qu''ils emprunteront probablement, mais ils l''ont contourné, par vigilance.

    Consulter
  • (PDF) La mobilisation fiscale en Afrique

    2021-12-28 · impôts sur le revenu et les bénéfices s''élevait également à 32 % et hors cotisations de Sécurité sociale, la structure fiscale de la moyenne des pays d''Afrique ressemblait à celle de ...

    Consulter
  • Start-up de la semaine : au Sénégal, Sudpay mise sur la ...

    2015-5-12 · Le voile se lève et la dure réalité est là. Le rêve s''estompe et l''on se demande alors comment faire pour repartir. Au delà des raisons politiques, le principal problème associé à cette approche est la détérioration des termes de l''échange. Le débat sur les termes de l''échange a été lancé par Prebisch (1950) et Singer ...

    Consulter
  • News Archives | Balancing Act

    Le groupe Servicom, spécialisé dans les télécommunications et le génie civil, sera introduite, le 11 mai 2009, sur le marché alternatif de la bourse à …

    Consulter
  • Contentieux : les États africains face aux multinationales ...

    2016-12-12 · Contentieux : les États africains face aux multinationales. Les conflits juridiques, fiscaux ou douaniers entre gouvernements et grands groupes internationaux se sont multipliés sur le continent ...

    Consulter
  • 2 juillet 1998.

    2011-6-1 · 3) la coordination de toutes les initiatives et actions énumérées à l''article 2 de l''ordonnance 79-051 du 6 mars 1979 portant création du département du Plan telle que modifiée à ce jour; 4) le suivi et le contrôle de tous les projets d''investissements publics. Art. 188.

    Consulter
  • SECTEUR MINIER : CITLAND International en opération de ...

    2018-11-18 · L''unité burkinabè de l''entreprise (CITLAND International) a inauguré ses nouveaux locaux le 16 novembre 2018, à Ouagadougou. Cette cérémonie a été l''occasion de promouvoir les produits qu''expose CITLAND au Burkina Faso et de célébrer la croissance et le soutien à l''économie burkinabè et les projets d''investissement.

    Consulter
  • Decret du 20/07/2016 decret abrogeant le decret du 24 ...

    2016-11-14 · 20 juillet 2016 : decret abrogeant le decret du 24 avril 2014 abrogeant les articles 1supersup a 128 et 129quater a 184 du code wallon de amenagement du territoire de urbanisme du patrimoine et de energie abrogeant les articles 1supersup a 128 et 129quater a 184 du code wallon de amenagement du territoire de urbanisme et du patrimoine et formant le code du …

    Consulter
  • L''Afrique et la chaîne de valeur autour des métaux « verts ...

    2021-11-24 · Pendant deux jours, à Kinshasa et en ligne, décideurs politiques, cadres miniers, experts internationaux et locaux discuteront des opportunités qu''offre à l''Afrique la mise en œuvre de la transition énergétique, particulièrement dans la chaîne de valeur des véhicules électriques, des batteries, mais aussi des énergies vertes.

    Consulter
  • Préparer l''avenir financier de votre entreprise en temps ...

    2020-4-7 · Les entreprises du Québec dont la date de fin de production de la déclaration de mise à jour annuelle se situe entre le 13 mars 2020 et le 31 août 2020 obtiennent un report de paiement de leurs droits annuels d''immatriculation au Registraire des entreprises jusqu''au 1 er septembre prochain.

    Consulter
  • Economie | Journal d''Abidjan

    2019-4-27 · Stimulation de la croissance, hausse des revenus et des salaires, réduction de la pauvreté, approfondissement de l''inclusion, développement des chaînes de valeur, etc. Les bienfaits de la mise en œuvre de la ZLECA, dont le démarrage effectif a été reporté à janvier 2021 suite à la pandémie de Covid-19, sont palpables pour la ...

    Consulter
  • Loi organique n° 99-209 du 19 mars 1999 relative à la ...

    1999-3-19 · Mise à jour le 28/07/2011. JORF du 21 mars 1999. Page 4197. JORF du 21 mars 1999. Page 4234. Rectificatif JORF du 16 avril 1999. Page 5610. Modifiée par Loi organique n° 2000-294 du 5 avril 2000 relative. aux incompatibilités entre mandats électoraux. Modifiée par Loi organique n° 2000-612 du 4 juillet 2000 tendant. à favoriser l''égal ...

    Consulter
  • Environnement | Page 32 | Les Echos

    2020-10-13 · Découvrez toute l''actualité de l''environnement, les articles, les analyses et décryptages, les interviews à lire pour rester informé en temps réel | Page 32

    Consulter
  • Activités Economiques

    Rapport d''universitaires africains sur la transition du CFA à l''ECO-26/5/2021: Déclaration finale du Sommet sur le financement des économies africaines-19/5/2021: Rapport Risque Pays Côte d''Ivoire 2020 Final-23/9/2020: Emprunt obligataire par Appel Public à l''Epargne du Groupe SONATEL-18/6/2020: Ticad: Plan d`action de Yokohama-30/8/2019: Deal entre Rimbo et …

    Consulter
  • Chapter 4. Le déficit d''infrastructures dans les pays de ...

    En dépit de ses vastes richesses pétrolières, l''Afrique centrale se débat encore pour promouvoir une croissance robuste et solidaire, ou pour offrir suffisamment de perspectives d''emploi à sa population, en particulier aux jeunes. S''appuyant sur de nouveaux travaux, cet ouvrage explique les défis macroéconomiques que doit relever la région, examine la gestion de la richesse ...

    Consulter
  • Liste des sociétés minières à Boffa | dans la préfecture ...

    ières de liste au Ghana Tarkwa Les revenus du Ghana issus du champ pétrolifère de. 26 janv. 2015 opérant sur le champ pétrolifère de Jubilee au Ghana, où est extraite la au titre des impôts sur le revenu par les sociétés pétrolières depuis que la Les revenus du secteur ; …

    Consulter
  • Cherté de la vie: Le gouvernement rassure les populations ...

    2021-8-3 · L a taxe compensatoire sur les volailles est instituée depuis 1990. Cette taxe ne s''applique pas à la production nationale de volailles et partant, permet d''améliorer la compétitivité de la production nationale par rapport à la volaille importée. Le produit de la taxe est reversé au Fonds d''Aide à la Production Avicole Nationale.

    Consulter
  • Loi de finances 2022 : pourquoi l''article 93 devrait être ...

    2021-12-20 · Loi de finances 2022 : pourquoi l''article 93 devrait être suspendu, clarifié et complété pour l''exercice 2023 Yannick A. Fogne est un ingénieur financier, auteur de « Fondement du capitalisme africain et réforme monétaire » ; dans cette tribune libre, il porte un regard analytique l''imposition des organismes à but non lucratif au Cameroun tel que prévu …

    Consulter

Droits d'auteur © 2020. CONCASSEUR AMC Tous droits réservés. Plan du site

gotop